Par Richard Martin<\/p>\n\n\n\n
La corruption syst\u00e9mique et syst\u00e9matique constitue l\u2019obstacle le plus im portant \u00e0 l\u2019enrichissement et au d\u00e9veloppement social, politique et \u00e9conomique en Afrique sub-saharienne. Or, la corruption est souvent trait\u00e9e comme une force morale qu\u2019il faut \u00e9liminer par des m\u00e9thodes l\u00e9gisla tives, judiciaires et punitives. Si ces mesures font partie d\u2019une approche en globante, il faut avouer qu\u2019elles entrent en action trop tard dans la plupart des cas, soit apr\u00e8s qu\u2019un acte de corruption a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 perp\u00e9tr\u00e9 et que les dommages ont \u00e9t\u00e9 faits. Je propose plut\u00f4t de lutter contre la corruption en amont du prob l\u00e8me, en \u00e9liminant les situations qui donnent lieu \u00e0 la corruption. En somme, il faut s\u2019inspirer d\u2019un principe \u00e9l\u00e9mentaire de la strat\u00e9gie militaire et navale. S\u2019il existe une r\u00e9alit\u00e9 r\u00e9currente en guerre, c\u2019est que les engagements militaires et navals d\u00e9cisifs ont toujours lieu dans des endroits restreints, des \u00ab goulots d\u2019\u00e9 tranglement \u00bb. <\/p>\n\n\n\n
Pour intercepter et d\u00e9truire une force ennemie, il est avantageux de s\u00e9lectionner un endroit de passage oblig\u00e9 pour celle-ci. Par exemple, si l\u2019on estime que l\u2019ennemi devra traverser le seul pont sur un cours d\u2019eau afin d\u2019at teindre son objectif, il devient imp\u00e9ratif de limiter et m\u00eame bloquer l\u2019acc\u00e8s \u00e0 ce pont. Une d\u00e9fense intelligente consisterait donc \u00e0 se positionner \u00e0 cet endroit et canaliser l\u2019ennemi pour qu\u2019il n\u2019ait pas le choix que de passer par l\u00e0. Le pont et ses environs deviennent donc un passage restreint pour l\u2019ennemi, o\u00f9 il sera con centr\u00e9 et tr\u00e8s vuln\u00e9rable \u00e0 la contre-attaque. Les chances de d\u00e9truire l\u2019ennemi, ou au moins de l\u2019emp\u00eacher dans ces intentions, sont beaucoup plus \u00e9lev\u00e9es que si l\u2019ennemi peut man\u0153uvrer \u00e0 sa guise. Par analogie, la corruption survient aux \u00ab endroits \u00bb et aux moments oppor tuns pour ceux qui veulent enfreindre le passage aux autres. Dans les bureau craties, ces passages obligatoires, ces \u00ab goulots d\u2019\u00e9tranglement \u00bb, sont les divers es r\u00e8gles et obligations qui sont impos\u00e9es aux clients des services gouvernements de tous genres. Les r\u00e8glements officiels constituent les occasions r\u00eav\u00e9es pour ceux qui veulent imposer des \u00ab frais \u00bb, faveurs et autres obstacles \u00e0 ceux qui veulent obtenir la permission pour former une soci\u00e9t\u00e9, lancer une en treprise, acqu\u00e9rir une licence d\u2019exploitation, etc. <\/p>\n\n\n\n
En d\u2019autres mots, les fonction naires et bureaucrates corrompus se campent sur les nombrables goulots d\u2019\u00e9 tranglement du syst\u00e8me r\u00e9glementaire, technique, judiciaire, financier, commercial et mon\u00e9taire. Ils sont ainsi en mesure de bloquer le passage aux de mandeurs, clients et passants, moyennant bien s\u00fbr des sommes, faveurs et autres contreparties pour \u00ab faciliter \u00bb le \u00ab processus \u00bb. Un principe de base de la strat\u00e9gie militaire est de limiter l\u2019espace et le temps pour man\u0153uvrer aux forces oppos\u00e9es. Par cons\u00e9quent, la strat\u00e9gie id\u00e9ale consiste \u00e0 diminuer et minimiser la puissance de combat de l\u2019ennemi en d\u00e9truisant ses armes et munitions, en en freignant son train administratif et logistique et en lui enlevant l\u2019avantage du ter rain. Traditionnellement, la lutte contre la corruption se fait sur deux principaux axes. Le premier consiste \u00e0 tenter de changer les mentalit\u00e9s par des programmes d\u2019\u00e9ducation et en punissant s\u00e9v\u00e8rement les coupables. Cet axe peut fonctionner, mais seulement \u00e0 tr\u00e8s long terme, soit dans une perspective g\u00e9n\u00e9rationnelle et ce, dans un contexte culturel, institutionnel et juridique d\u00e9j\u00e0 fonctionnel. Le deuxi\u00e8me axe consiste \u00e0 cr\u00e9er des structures de surveillance et d\u2019audit. H\u00e9las, ceci ne fait qu\u2019ajouter \u00e0 la complication des processus existants, multipli ant les co\u00fbts officiels et non-officiels (c. \u00e0 d. les occasions de corruption) ce qui encourage, par le fait m\u00eame, les individus et entreprises \u00e0 tenter d\u2019\u00e9viter les nou veaux goulots d\u2019\u00e9tranglement et passages oblig\u00e9s cr\u00e9\u00e9s par les nouveaux r\u00e8gle ments et processus. <\/p>\n\n\n\n
Les opportunit\u00e9s de pratiquer la corruption se voient ainsi multipli\u00e9es avec chaque nouvelle r\u00e8gle et chaque nouvelle \u00e9tape dans des processus d\u00e9j\u00e0 longs et ardus. L\u2019\u00e9quivalent strat\u00e9gique de la lutte contre la cor ruption consiste donc \u00e0 d\u00e9truire les armes et munitions des corrupteurs, \u00e0 \u00e9lim iner leur train administratif et logistique et en leur enlevant l\u2019avantage du ter rain. Heureusement, ces trois objectifs peuvent \u00eatre atteints en m\u00eame temps en s\u2019attaquant au maximum \u00e0 la r\u00e9glementation et \u00e0 la bureaucratisation, tout en r\u00e9duisant le besoin de licences et permissions et en privatisant les services publics. Prenons un cas concret. Selon les recherches de Jean Tele Udimba1, \u00ab La corrup tion est un v\u00e9ritable cancer qui tue le d\u00e9veloppement \u00e9conomique de la RDC. C\u2019est vrai qu\u2019il s\u2019agit d\u2019un ph\u00e9nom\u00e8ne international, mais il y a une proportion \u00e9norme en RDC. C\u2019est l\u2019impunit\u00e9 des \u00e9lites corrompues qui en est la cause prin cipale \u00bb, explique-t-il. Selon M. Udimba, la RDC perd annuellement environ 25 milliards USD en activit\u00e9 \u00e9conomique et plus de 1,5 millions d\u2019emplois \u00e0 cause de la corruption. Une partie tr\u00e8s importante, m\u00eame la majeure partie, de cette perte \u00e9norme est due aux difficult\u00e9s et aux obstacles qui sont dress\u00e9s officielle ment (l\u00e9galement et politiquement) et non officiellement (corruption) et \u00e9rig\u00e9s en syst\u00e8me par les \u00e9lites du pays et les fonctionnaires de l\u2019\u00c9tat \u00e0 tous les \u00e9che lons. <\/p>\n\n\n\n
\u00c0 titre d\u2019exemple, plus de 35 pour cent des investisseurs nationaux et plus de 85 pour cent des investisseurs \u00e9trangers abandonnent leurs projets \u00e0 cause de la corruption g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e li\u00e9es aux difficult\u00e9s de lancement d\u2019entreprise et \u00e0 la formation de soci\u00e9t\u00e9s \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e. Selon M. Udimba, le mauvais climat des affaires, les d\u00e9lais et les longues proc\u00e9dures de cr\u00e9ation d\u2019entreprise constituaient de v\u00e9ritables entraves pour les investisseurs avec pour con s\u00e9quences, notamment, l\u2019image de plus en plus \u00e9corn\u00e9e de la R\u00e9publique D\u00e9 mocratique du Congo. En 2019, on estimait les demandes de cr\u00e9ation d\u2019entre prise \u00e0 45 000. En revanche, les chiffres officiels publi\u00e9s par l\u2019Agence Nationale pour la Promotion des Investissements d\u00e9montrent que seulement 11 873 de mandes furent r\u00e9ellement approuv\u00e9es2. En contrepartie, il est tr\u00e8s facile au Canada et aux \u00c9tats-Unis de lancer une entreprise ou former une soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e. \u00c0 titre d\u2019illustration, pour lancer une entreprise au Canada il s\u2019agit simplement de commencer. L\u2019en trepreneur n\u2019a pas \u00e0 demander la permission \u00e0 personne, sauf exception, par exemple pour se conformer aux r\u00e8glements de zonage municipal. Il est int\u00e9res sant de constater cependant que c\u2019est dans ce domaine que la corruption au Canada est la plus fr\u00e9quente. <\/p>\n\n\n\n
Dans les autres domaines d\u2019activit\u00e9 qui rel\u00e8vent normalement des autorit\u00e9s provinciales et f\u00e9d\u00e9rales, la corruption est excessive ment rare. Ceci tend \u00e0 renforcer la strat\u00e9gie de minimisation de la r\u00e9glementa tion et de la bureaucratisation. Pour constituer une soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 lim it\u00e9e, les \u00e9tapes sont simples et peu nombreuses. Dans la plupart des cas, il est avantageux de former une soci\u00e9t\u00e9 \u00ab \u00e0 num\u00e9ro \u00bb. Ceci \u00e9vite d\u2019avoir \u00e0 effectuer une recherche de nom pour confirmer que la raison sociale de la nouvelle so ci\u00e9t\u00e9 n\u2019enfreint pas les droits de soci\u00e9t\u00e9s d\u00e9j\u00e0 existantes. Cela dit, le processus de confirmation d\u2019une raison sociale ou d\u2019un nom commercial est tr\u00e8s rapide et peu couteux. Il s\u2019agit simplement de demander \u00e0 une entreprise sp\u00e9cialis\u00e9e d\u2019effectuer une recherche moyennant des frais de quelques centaines de dollars. Par ailleurs, les actionnaires n\u2019ont pas \u00e0 d\u00e9poser de capital significatif. <\/p>\n\n\n\n
Seulement quelques dollars peuvent suffire. La partie la plus complexe de tout le processus vient \u00e0 l\u2019\u00e9tape de l\u2019entente des actionnaires, et celle-ci s\u2019agit normalement d\u2019un docu ment notari\u00e9 relevant du droit commercial et civil priv\u00e9. Combien d\u2019entrepris es et de soci\u00e9t\u00e9s n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 form\u00e9es en RDC \u00e0 cause mauvais climat d\u2019affaires, caus\u00e9 en grande partie par la r\u00e9glementation et la bureaucratisation excessive ? L\u2019\u00e9conomie \u00ab officielle \u00bb de la RDC serait bien plus dynamique, productive et respect\u00e9e qu\u2019elle ne l\u2019est actuellement s\u2019il n\u2019y avait pas autant de structures, processus, bureaux, agences et licences. Les petits empereurs qui se campent sur les goulots d\u2019\u00e9tranglement du syst\u00e8me \u00e9tatique et r\u00e8glementaire de la RDC n\u2019au raient tout simplement plus l\u2019occasion de siphonner la population, surtout sa portion la plus entreprenante et productive.Par le fait m\u00eame, l\u2019axe de l\u2019\u00e9duca tion et du changement culturel se verrait renforc\u00e9. Il n\u2019y aurait pas autant de cor ruption et les autorit\u00e9s polici\u00e8res et judiciaires pourraient se concentrer sur les cas les plus englobant et n\u00e9fastes. Cette strat\u00e9gie d\u2019\u00e9limination des goulots d\u2019\u00e9tranglement, inspir\u00e9e de la strat\u00e9gie militaire et navale, n\u2019est pas facile \u00e0 mettre en \u0153uvre. Il y aurait s\u00fbre ment un toll\u00e9 contre les r\u00e9ductions et \u00e9liminations, car beaucoup de gens en profitent. En revanche, c\u2019est la population g\u00e9n\u00e9rale, surtout les moins nantis et les moins influents qui en b\u00e9n\u00e9ficieraient dans l\u2019imm\u00e9diat, au grand avantage de tous.<\/p>\n\n\n\n
(1) Pr\u00e9sident – \u00e9diteur du magazine Diplomat investissement<\/p>\n\n\n\n